Conseils municipaux

​​Prochain Conseil Municipal

 Le Mardi 2 octobre 2018 à 20h30

  • Avis sur la demande d'autorisation présentée par la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine relative au projet de réaménagement de la déchetterie de Parthenay (enquête publique)
  • Redevance d'occupation du domaine public 2018
  • Tarifs 2019 (salles, cimetière, entrée de parcelle, location de matériel)
  • Télétransmission des actes réglementaires et budgétaires soumis au contrôle de légalité : signature d'un marché avec un tiers de télétransmission homologué ; signature d'une convention relative à la télétransmission avec la Préfecture des Deux-Sèvres
  • Questions diverses 

 
 
 Archives: ​​

 

Compte-rendu Conseil Municipal 17 juillet 2018.pdf

Compte-rendu conseil municipal 29 mai 2018.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 9 Avril 2018.pdf 

Compte Rendu Conseil Municipal du 22 janvier 2018.pdf 

 

 Compte rendu Conseil Municipal du 18 12 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 09 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 10 07 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 29.05.2017.pdf 

 Compte rendu Conseil Municipal du 27 03 2017.pdf

Annexe 1.pdf

Annexe 2.pdf

Annexe 3.pdf

Compte Rendu Conseil Municipal du 6 03 2017.pdf

 Compte Rendu Conseil Municipal du 16 01 2017.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 6 12 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 10 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 28 09 2016.pdf

 

 


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