Conseils municipaux

​​​​​Prochain Conseil Municipal

 Le lundi 15 Juin 2020 à 20h

 En raison de la pandémie du covid-19, et en application de l' ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales le nombre de personnes présentes sera limité à 10.

           ORDRE DU JOUR : 

  • adoption des procès-verbaux des 16/12/2019 et 25/05/2020
  • décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
  • création et désignation de 2 postes de conseillers municipaux délégués
  • délégations du Conseil Municipal au Maire
  • délégations du Maire aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
  • formation des commissions
  • élection des membres de la commission d' appel d' offres
  • désignations des réprésentantsde la commune
  • désignation d'un correspondant défense
  • indemnités de fonction des Elus
  • droit à la formation des Elus
  • désigantion du nombre de membres du CCAS
  • élection des membres du CCAS
  • approbation des Comptes de Gestion 2019:: budget principal etbudget annexe quartier de la Treille
  • vote des taux des 4 taxes directes locales
  • Indemnités de gardiennage des Eglises communales
  • questions diverses

      CRCM 25.05.2020.pdfCompte rendu Conseil Municipal du 25 Mai 2020 :
Archives:

Compte-rendu Conseil Municipal 19 mars 2019.pdf

 ​​

Compte-rendu Conseil Municipal 17 juillet 2018.pdf

Compte-rendu conseil municipal 29 mai 2018.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 9 Avril 2018.pdf 

Compte Rendu Conseil Municipal du 22 janvier 2018.pdf 

 

 Compte rendu Conseil Municipal du 18 12 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 09 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 10 07 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 29.05.2017.pdf 

 Compte rendu Conseil Municipal du 27 03 2017.pdf

Annexe 1.pdf

Annexe 2.pdf

Annexe 3.pdf

Compte Rendu Conseil Municipal du 6 03 2017.pdf

 Compte Rendu Conseil Municipal du 16 01 2017.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 6 12 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 10 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 28 09 2016.pdf

 

 


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du Lundi au vendredi, de 10h à 12h
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Ligne téléphonique:

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